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Voici le résumé explicatif de la licence Creative Commons Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale 2.5. La version originale est disponible içi. Pour lire la version intégrale du contrat du Code Juridique, aller içi (texte en anglais).
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[modifier] Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale 2.5
[modifier] Vous êtes libres :
- de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
- de modifier cette création
[modifier] Selon les conditions suivantes :
- Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original.
- Pas d'Utilisation Commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales. A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
- Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.
[modifier] Remarque
Le logo de la licence CC :
se trouve en bas de tous les articles du site (y compris celui-ci!) dans le coin gauche inférieur. Il atteste que le contenu affiché se trouve bien sous la licence impliquée.
[modifier] Liens externes
- Creative Commons France : site de référence sur la licence (CC).
